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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …