… contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2403.91 ‑ ‑ … du n° 38.08 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 2403.11 Cette sous‑position comprend, notamment, les …
… genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les articles de ménage, d’économie domestique, … essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7) Les pochoirs ou marques à jour, pour le …
… en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité ( n° 73.12 ). c) Les ronces artificielles en fer ou en acier, … fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures ( n° 73.13 ). d) Les fils pour lisses de tissage, formés de … enrobées pour la soudure ou le dépôt de métal ( n° 83.11 ). f) Les fils à dents de scie destinés à être …
