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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et … l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …Legal note
… la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits … l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, … subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. Les produits du présent Chapitre …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, …
Explanatory notes
… ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, … également les portes sécurisées en acier pour tous types d’habitations. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés … (1,2-dibromoéthane) 2903 .69 - - Autres - Halogenated derivatives of acyclic hydrocarbons containing two or more different halogens : 2903 .71 - - Chlorodifluorométhane (HCFC-22) 2903 …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …