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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres …
Explanatory notes
… et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients … préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non …Legal note
… et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients … préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans …
Explanatory notes
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans … de cette dernière n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note 2 g) du présent Chapitre). Les … sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04 . e) Les papiers au tournesol et les papiers cherche-pôles et autres papiers …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, … papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, … papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de … rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …