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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à … dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à … dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …