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Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… gutta‑percha ou de cérésine ou bien dans des récipients en caoutchouc ou en matières plastiques; l'acide très pur est … de charge dans la fabrication de différents types de caoutchouc naturel et synthétique et autres élastomères, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres … Cette position comprend également : 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en matière plastique : bonnets de bain, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être munis d'une … l'ensemble de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc vulcanisé renforcés d'une armature interne en …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… ici on peut citer celles : 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières autres que le caoutchouc, les matières plastiques, le cuir naturel ou les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. … des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le … textiles sur un support textile enduit d'une couche de caoutchouc, de matière plastique, etc. 4)    Les tapis de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ … textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces articles sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des … (régime de la matière constitutive). b)    Les poires en caoutchouc ( n° 40.14 ). c)     Les appareils pulvérisateurs …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en … la présente position les ceintures et gaines entièrement en caoutchouc ( n° 40.15 ). …

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