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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou …

Legal note

… ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29); … pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, …

Legal note

… des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29); … pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… Dispositif de photothérapie, conçu pour être utilisé à la maison et dans des instituts de beauté ou des établissements … des troubles dermatologiques, du trouble affectif saisonnier (TAS) ou des pathologies pédiatriques.  Il agit …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres … pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le …

Legal note

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres … pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… 2)      dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, … des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique … principalement de pâte de paille obtenue par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, …

Legal note

… 2)      dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, … des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique … principalement de pâte de paille obtenue par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… verre sur lequel sont placées des résistances chauffantes isolées électriquement, conçus soit pour recevoir les fûts, … surface chauffante formée de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement, fixées sur un tissu en fibre de …

Section VI

Explanatory notes

… dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de … tous les éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques …

Legal note

… dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de … que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à … qu'une faible quantité d'ingrédients additionnés pour l'assaisonnement, la conservation ou d'autres fins. … sauces, les préparations pour sauces, les condiments et les assaisonnements du genre de ceux décrits au n°  21.03 , …

Legal note

… le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à …

Section IV > Chapitre 20

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, jeux de liaison au châssis, panneaux, tôles, socles, plastron, … du système de jeux de barres : jeu de barres vertical non isolé, éclisses de jonction, raidisseurs et supports. Tous …