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Section VI > Chapitre 29

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime … ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs …

Legal note

… boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime … ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à … beauté, constitué par 2 flacons contenant une imitation de vernis à ongles, une paire de boucles d'oreilles, une bague, … un médaillon qui s'ouvre pour loger un des flacons avec du vernis à ongles. L'ensemble est en matière plastique (à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… L'intérieur du véhicule est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs … L'intérieur du véhicule est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en marchant. Il est … une tête polyaxiale (mobile), en forme de U, à filetage interne, qui permet une angulation de 25° autour de son axe …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   … (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés, …

Legal note

… (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   … de fantaisie (n° 71.17);          h)   les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la … profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des … les produits obtenus à froid; -     le laminage à froid concerne surtout les produits plats minces; -     l'examen …

Legal note

… mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la … profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… à l'extérieur, par de la tôle d'acier et, sur la paroi interne, par une plaque de tôle d'acier, d'amiante-ciment, … expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible largeur, … et une ceinture rembourrées, un point d'ancrage, des harnais de sécurité, un coussinet amovible pour protéger le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par … minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par …

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