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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. … matières minérales huileuses inertes et est destiné à être utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des … pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99
… Autres …
Classification opinions
… au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux couteaux fixes. Adoption : 1961 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69
… Autres …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine , même contenant … du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29
… Autres …
Classification opinions
… angustifolia ) , conditionnée pour la vente au détail. Utilisations : par voie orale (action sédative, carminative, … massage) ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans de l’eau. Application des RGI 1 et 6. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90
… Autres …
Classification opinions
… par pyrolyse puis cuisson de fibres constituées par une solution de sel de zirconium supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant complètement …Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90
… Autres …
Classification opinions
… de coques de noix de coco et ne contenant pas de substances nutritives pour les plantes. Le produit est un bloc léger de tourbe de coco compressée utilisé comme milieu de culture pour diverses applications …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un … et un diamètre de braquage de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49
… Autres …