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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut … est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 … fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou … chanfreinés, percés ou autrement travaillés. b) Les articles présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider … correspond à la norme ISO/TC 150 pour les vis d'implants. L'article est présenté dans un emballage stérile. Le produit …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; … pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; … pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, … ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types suivants : A) Les préparations … Sont également exclus de cette position : a) Les dégras artificiels ( n° 15.22 ). b) Les préparations présentées …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …