Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant … Ne sont pas compris ici les coffrets de transport, les housses, les tapis de feutre, etc., qui suivent leur régime …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication … se rapporte aux machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication … machines à mouler les pneumatiques ou autres ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à l'exception des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, …
Explanatory notes
… ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, … les casquettes d'armée ou d'autres uniformes. 2) Les manchons (cylindres) en feutre pour chapeaux (généralement … à obtenir la forme d'un chapeau ou d'une casquette. Les manchons sont généralement utilisés par les modistes. …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège … . La présente position comprend également les ébauches pour bouchons, présentées sous la forme de cubes ou de carrés à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Explanatory notes
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en … formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris de ces mêmes objets). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur …
Explanatory notes
… à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur … 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - … plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, … en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en …