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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.81
… Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.82
… Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … 1) Le jute vrai ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute blanc et le … de chanvre Rosella ou roselle, jute du Siam, kénaf, jute de Java, etc. 4) L' Abutilon avicennae , également connu …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la …
Explanatory notes
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la … de la transformation des cuirs, peaux ou pelleteries (lavage, reverdissage, déchaulage, mise en huile, teinture, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage …
Explanatory notes
… ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage … ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production et … armoires‑séchoirs et autres appareils chauffés à la vapeur ou par d'autres procédés de chauffage indirect et …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.50
… Machines et appareils pour le travail des viandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.61
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …