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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté … pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout … voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout … voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de … sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption …Section II > Chapitre 12
… et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages … désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : … naturels et ne les rende pas aptes à un emploi particulier plutôt qu'à leur emploi général. Les résidus solides de …Legal note
… ou du n° 12.11. 4.‑ Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le … désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : … ou 31.05. ° ° ° Note de sous-position. 1.- Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située dans la partie inférieure de la hotte et tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone … à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules … sacs sont munis de poignées ou de bandoulières en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement …
Explanatory notes
… traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres … dans lesquelles s'engrènent les dents de la roue dentée placée sous la locomotive; parfois, la crémaillère est … par d'autres procédés, sont des dispositifs destinés à être placés aux intersections de voies ferrées. 3) Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs …