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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
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Tableaux de corrélation
403 résultats pour "找人做仿真母婴护理资格证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>任丘制作仿真空军学位证明-制作北伊利诺伊大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>制作北马其顿虚拟币平台身份认证资料18"
Section II > Chapitre 11 > Position 1101
Explanatory notes
… également exclues les farines mélangées à du cacao ( n°
18.06
si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
Explanatory notes
… ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n°
48.18
). b) Les vêtements réalisés à partir de produits …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
Explanatory notes
… de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante :
6811.81
- - Plaques ondulées
6811.82
- - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires
6811.89
- - Autres ouvrages La présente position englobe les …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2619
Explanatory notes
… Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n°
26.18
). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
Explanatory notes
… Les corindons artificiels en poudre sont repris au n°
28.18
. ______________________ …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
Explanatory notes
… ne couvre pas : a) Les supports pour microphones ( n°
85.18
) . b) Les supports pour caisses plates ou saxophones, …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
Explanatory notes
… de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et
73.18
. 2) Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… des récepteurs de radiodiffusion ou de télévision ( n° 85.
18
). f) Les tubes cathodiques et leurs parties (blocs …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
Explanatory notes
… Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17,
7209.18
, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1102
Explanatory notes
… également exclues les farines mélangées à du cacao ( n°
18.06
si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids …
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