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Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés … de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …

Explanatory notes

… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés … de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …

Explanatory notes

… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00

… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11

Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

… de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs …

Explanatory notes

… de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; … matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types normalement …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, …

Explanatory notes

… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, … étiré ou soufflé est le plus souvent utilisé dans l'état il a été produit, sans ouvraison ultérieure. En plus de son emploi principal dans …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

… similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants …

Explanatory notes

… similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la …

Classification opinions

… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …

Explanatory notes

… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds … ou Chapitres 50 à 55 , 58 ou 60 , généralement). Sont en outre exclus de cette position : a)    Les tissus fins …

Section XV > Chapitre 82

Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de …

Explanatory notes

… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des … sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes … des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans …