Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.61
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.10
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.10
… Articles de bureau et articles scolaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non … NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, clochettes et autres dispositifs avertisseurs similaires non …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et … fourchettes et autres articles des n°s 82.11 à 82.15 inclus. d) Les articles ayant le caractère d'objets …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : a) Les articles de ménage …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …