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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées …
Explanatory notes
… culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées … de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise … , caractéristique des perles. Quant à la conchyoline, elle communique aux perles leur caractère diaphane ou eau . Les …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Legal note
… autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds … panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une … pour une fixation sur un faux-plafond à grille et sont munies d’attaches sur leurs quatre côtés ainsi que de …Section IV > Chapitre 23
… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits … obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques …Legal note
… produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec … et la cuisson ou simplement le pétrissage. Dans ce dernier cas, la pâte préparée peut être retirée pour être …Section XI > Chapitre 59
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf … de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux; …Legal note
… de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux; … feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties … ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …