WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … que les étuis à cigares ou à cigarettes, étuis à lunettes, tabatières, bonbonnières, poudriers, étuis à fards, peignes … s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une … impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série d'images ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage … de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de …
Explanatory notes
… à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage … de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des … un mélange de chlorure de cérium et de sulfate de cérium, étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus … pour la préparation des charbons de lampes à arc ou comme catalyseurs dans la fabrication de l'acide nitrique ou de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.20
… Films à développement et tirage instantanés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.9 > 7202.91
… Ferrotitane et ferro-silico-titane …