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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme … Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. Les déchets et les matières de rebut photographiques ou cinématographiques contenant des …

Legal note

… Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions … ou assujettis au sol) et qui servent à garnir, dans un but principalement utilitaire, les appartements, hôtels, …

Legal note

… ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux … et qui s'effectue soit avant, soit après le tannage. Le but du refendage est d’obtenir une épaisseur plus uniforme à … d’une peau exceptionnellement épaisse comme celle des buffles. Dans ce cas, toutefois, les couches intermédiaires …

Legal note

… 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux …

Section XV

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …

Legal note

… aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, … matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures , les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, …

Legal note

… matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède …

Legal note

… obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques …

Legal note

… assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques …

Section XVIII > Chapitre 90

Section X > Chapitre 48

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