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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, … 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente … manchons à incandescence, du n° 59.08 . f) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes … en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages …
Explanatory notes
… se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit d'amiante (ou de toute … matière non métallique), découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, … - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre … qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou … de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7210.20 - Plombés, y compris le fer … de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ … position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain … plancher textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, feutre, nontissé, etc.) pour former ainsi des boucles ou, si …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 … la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou …