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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Spanish
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283 résultats pour "東京学芸大学商业管理文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>天津河北邓迪大学文凭毕业证真实样板-电气cad证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>得克萨斯A"
Section X > Chapitre 49 > Position 4905
Explanatory notes
… murales, les cartes routières, les plans topographiques ou
cadastraux
(de villes, de communes, etc.). Cette position …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
Explanatory notes
… d'une substance fluorescente (silicate de zinc, borate de
cadmium
, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
Explanatory notes
… cloisons en terrains meubles, aquifères ou immergés dans le
cadre
de la réalisation de travaux de génie civil tels que …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
Explanatory notes
… etc. Sont également exclus de la présente position les
cadres
et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2715
Explanatory notes
… du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici : a) Le
tarmacadam
(pierres dures concassées et enrobées de goudron) …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
Explanatory notes
… avec sonnerie des heures. 6°) Les réveils et pendulettes à
cadran
et aiguilles lumineuses, à secondes, à automates, …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
Explanatory notes
… à affichage analogique peuvent être présentés sans
cadran
ni aiguilles. En revanche, pour les mouvements …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2714
Explanatory notes
… minérales. Par contre, ne sont pas compris ici : a) Le
tarmacadam
( n° 25.17 ). b) Les houilles bitumineuses ( …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2516
Explanatory notes
… ° 25.15 , remarque étant faite que, concassés sous forme de
macadam
, les minéraux de la présente position relèvent du n …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
Explanatory notes
… que les fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou les
cadres
de scies, non munis de leurs parties métalliques …
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