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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… tout en conservant l'étendue du champ exploré. 3) De la cartouche porte‑objets. 4) D'un groupe de pompes à vide destinées à faire le vide dans l'enceinte où cheminent les électrons; ces pompes forment parfois un … du bâti et de ses chambres constitutives, de la cartouche porte‑objets, etc.; par contre, présentés …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …
Explanatory notes
… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres … 6305.20 ‑ De coton ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et … et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position … en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et débris …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …