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Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de … chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… f)    Les appareils à usage domestique du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et 85.16 . g)    Les articles du Chapitre 94 . h)    Les tamis …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… tubes cathodiques ou articles similaires du Chapitre 85. Les uns et les autres des articles énumérés ci-dessus … forte raison, les lampes, tubes et valves achevés ( n°s 85.39, 85.40 et 90.22 , notamment). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, … air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) 2853.90 ‑ Autres A.‑ PHOSPHURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… hache‑viande, machines à couper le pain ( n°s  82.10 ou  85.09 ). b)    Les fours industriels ou de laboratoires ( n°s  84.17 ou 85.14 ). c)    Les appareils de cuisson, d’étuvage, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… (n°s  84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans les n°s  85.01 ou 85.02 ; elle concerne donc les engins moteurs non …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : 7208.51 - - D'une épaisseur excédant 10 mm 7208.52 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7208.53 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… Les appareils électriques à usage domestique du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et  85.16 . k)    Les petits garde‑manger à suspendre et autres …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… que tous éléments tubulaires pour usages électriques ( n°s 85.46 et 85.47 en particulier). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… XI               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : … Imprimés               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : 5407.51 ‑ … Imprimés               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : 5407.61 ‑ ‑ …