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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en … ordinaire ou au tour à bâtons) ou autrement travaillés, qui relèvent des positions afférentes aux cannes, …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, …
Explanatory notes
… ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, … même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le … (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres …
Explanatory notes
… similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, … Les meules, meulettes, disques, pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des … céramique, des matières plastiques dures, du caoutchouc, du cuir, de la nacre, de l'ivoire, etc., notamment pour …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … d) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); e) …Legal note
… par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les … d) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); e) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par … ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou … de musique, etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, …