Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 … prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… principalement à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être … médicamenteux d'extraits végétaux, y compris ceux obtenus directement par traitement d'un mélange de plantes. 6) … papiers et poudres antiasthmatiques. 12) Les médicaments dits à effet retard , constitués notamment par un composé …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement …
Explanatory notes
… non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement … vinaigrerie ou pour la clarification des liquides. Ils se différencient des copeaux du n ° 44.01 par le fait qu'ils … se présentent enroulés sur eux‑mêmes en petits cylindres de dimensions régulières. Les bois pour montures de brosses et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés …
Explanatory notes
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés … position les machines et appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- … d’oxyde sur des plaquettes (wafers) ainsi que des fours à diffusion pour doter les plaquettes (wafers) d’atomes …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage … contenus dans ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. … le méthyl oléoyl taurate de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de …
Classification opinions
… de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un … des ports de ces appareils permettent de les connecter directement à des machines automatiques de traitement de …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour … (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour … (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10 ‑ Bougies … ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source …