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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
Explanatory notes
… Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets et allumeurs … de la mousse de platine) est porté au rouge par une réaction catalytique, en présence d’un gaz. 4) Les briquets … générales interprétatives. Relèvent également de cette position les parties reconnaissables comme telles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides …
Explanatory notes
… pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides … des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes … basses pressions, y compris celles qui utilisent des jauges ioniques à tubes thermoioniques sous vide (triodes) et dans …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un … ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - Autres appareils …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
Explanatory notes
… verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de verre , de … la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris … vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas point de fusion, utilisé dans la construction électrique pour isoler …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un … g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …