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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par …
Explanatory notes
… ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par … long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou … mécaniquement ou à la main) qui sont utilisés pour la fabrication des cadres, pour l'encadrement des papiers de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; …
Explanatory notes
… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; … divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et … organisations charitables afin de récolter des fonds ou de faire de la publicité ( n ° 49.11 ). b) Les timbres non …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour … matières de base pour les industries des parfums, pour les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, … contiennent généralement une quantité relativement faible de substances odoriférantes qui caractérisent une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …