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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent … reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note 1 de la Section ou par la Note 1 du présent Chapitre, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient … I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés … non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués partiellement avec des fils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées … dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines … soit sous forme d'ensembles ou de systèmes composés d'un nombre variable d'unités distinctes. La présente position … remplir simultanément les conditions énumérées par la Note 6 A) du présent Chapitre. Elles doivent donc être aptes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de … in vivo. Les réactifs de laboratoire préparés comprennent non seulement les réactifs de diagnostic, mais également … le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. Les matériaux de référence certifiés de la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … ivoire On traite comme ivoire, pour l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1) Les … et qui provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …