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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation … autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés … agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

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… invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation … autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés … agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les … sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines …

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… d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les … sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines …

Section XVI > Chapitre 85

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de … de pastèques), généralement destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation. Ils peuvent être …

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… b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent … de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux …

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… caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent … de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant …

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… utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais …

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… 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais …

Section XI

Explanatory notes

… en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris … en cheveux des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, qui …

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… en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris …

Section XI > Chapitre 59

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… et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris …

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… et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris …

Section X > Chapitre 48

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