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Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… produits les dispositions des Notes explicatives du n°  72.16 sont applicables mutatis mutandis. N'entrent pas dans la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… 44.16  ‑            Futailles, cuves, baquets et autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). c)    Les unités de construction modulaires ( n° 94.06 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… les mollusques cuits à l'eau ou conservés au vinaigre) ( n° 16.05 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2)    Les échalas fendus , consistant en pieux ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec …

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