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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …
Explanatory notes
… et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; … et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles …
Explanatory notes
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles … (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs …
Explanatory notes
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs … dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : … de poix de sulfite ou poix de cellulose) ou sous forme d'extraits secs en poudre. Ces lessives sont utilisées …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . - Ecrus : … sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 - - Autres tissus … entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, …