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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… d'impression portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit … ce qui permet de créer librement des objets 3D à la main. Le fil en matières plastiques est chauffé dans le corps du stylo et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge de monofilament est … pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : …Section VI > Chapitre 37
Explanatory notes
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.- Dans le présent Chapitre, le terme … certaines plaques ne sont pas recouvertes d’une émulsion mais sont constituées entièrement ou essentiellement par une …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.- Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère … et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 … des adhésifs et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… doté d'un décodeur MP3 pour la lecture de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à … pour casque stéréophonique, et peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information pour … ne contiennent pas d’éléments électroniques; - un bloc en matières plastiques ayant la forme d’un livre et qui est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …