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Section XIV > Chapitre 71

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …

Legal note

… pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits …

Legal note

… peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de …

Legal note

… par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de …

Section VI > Chapitre 31

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour l’extraction …

Legal note

… scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour l’extraction …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par …

Legal note

… grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par …

Section VI > Chapitre 29

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et …

Legal note

… chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, …

Legal note

… pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, …

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