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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1
… D'un poids n'excédant pas 185 g …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.1
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1 > 5111.11
… D'un poids n'excédant pas 300 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1 > 5112.11
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.12
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.22
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.32
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.42
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.52
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …