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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… exemple ceux comportant une étagère, relèvent du Chapitre 94 . H)   Les ferme‑ portes automatiques , y compris ceux à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… comme étant des parties de meubles ( Chapitre 94 , généralement). ° °   ° Notes explicatives de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… pendulette ( Chapitre  91 ). g)   Les articles du Chapitre 94 . h)   Les jeux et jouets ( Chapitre 95 ). ij)   Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Pb 82 Métal commun (Chapitre 78). Plutonium.......... Pu 94 Elément radioactif (n° 28.44). Polonium........... Po 84 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… les parties d’armes. k)    Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… le linge, les tables roulantes chauffantes, etc. ( Chapitre 94 ). g)      Les allume‑cigarettes, allume‑gaz et articles …

Section VI > Chapitre 38

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… ); l'acétoarsénite de cuivre ( vert de Schweinfurt ) ( n° 29.42 ). c)     Les poudres et paillettes métalliques ( …

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