Système harmonisé
Section XV > Chapitre 80
Explanatory notes
… Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …Legal note
… Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
Explanatory notes
… et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … spp . ), perches du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de serpent ( Channa spp. ), à l’exclusion des abats de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
Explanatory notes
… du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément. Ces cires sont : A) Les produits … (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu liquide. Les cires des alinéas A) et C) ci-dessus doivent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont … températures (de l'ordre de celles qui sont atteintes en sidérurgie, en verrerie, etc. de 1.500 °C ou plus). Selon …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
Explanatory notes
… filtration par lesquelles on a épuré la gomme. Elle se présente en minces lamelles irrégulières, d'aspect vitreux … Un produit similaire, connu sous le nom de button lac , se présente sous la forme de petits disques. La laque en … en blocs , qui est généralement obtenue en partant des résidus des diverses manipulations de la gomme. La gomme …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe … pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
Explanatory notes
… filetage est très serré et peu incliné; ils sont soit à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une … de forme spéciale, tels que les boulons en U (boulons à brides), les boulons sans tête consistant en tiges …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …