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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… pas 7,5 kg 3808.69 - - Autres               - Autres : 3808.91 ‑ - Insecticides 3808.92 ‑ - Fongicides 3808.93 ‑ - … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 3808.91 à 3808.99 Le classement des produits à usages multiples …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… ou conçus en vue de le recevoir, sont classés aux n°s  91.08 ou  91.09 . Les mouvements mécaniques dont il s'agit, notamment …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… 2933.79 - - Autres lactames               - Autres : 2933.91 - - Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide … Ainsi, l’ oxazépam (DCI) doit être classé dans le n° 2933.91 et non pas dans le n° 2933.79. Lorsque la fonction amide …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… et 7208.54. N° 7220.20 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation               - Autres : 8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… et lames en matières plastiques autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que … en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les plaques, feuilles, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… du n° 85.31 . d)    Les fournitures d’horlogerie ( n° 91.14 ) e)    Les carillons et les gongs constituant des … à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre  91 ). g)   Les articles du Chapitre 94 . h)   Les jeux et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre               ‑ … principalement pour leurs fleurs               ‑ Autres : 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la fabrication de la … finissage du papier ou du carton               - Parties : 8439.91 - - De machines ou appareils pour la fabrication de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se … XVI ) ou d'appareils et instruments des Chapitres 90 et 91 , pour ne citer que ces exemples. d)    Les amortisseurs …