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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 … présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils … à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, …
Explanatory notes
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, … 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). … cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer … - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et pyromètres, non … le cas des aréomètres, pèse‑liquides ou similaires ‑ une valeur arbitraire (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant de cette densité, certaines de ces valeurs étant parfois traduites après coup en d'autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET … alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A) Sous le n° 69.01, des produits céramiques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ … La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …