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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à …
Section XVII
Explanatory notes
… (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme … et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); g) les …Legal note
… (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme … et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85); g) les …Classification opinions
… à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du …