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Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… de matière s'évacuant par des trous d'évents.  Ils se vulcanisent (caoutchouc) ou se gélifient (poly(chlorure de … peu utilisé dans l'industrie). 6)     Assemblage par vulcanisation Dans ce procédé la matière première … diverses parties adhèrent entre elles, le tout étant enfin vulcanisé. Les chaussures obtenues par ce procédé sont …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… la circulation de l'air; - un emplacement spécial, prévu au bas de l'armoire, pour faciliter le guidage des …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux … que, contrairement à l'alinéa A) ci-dessus, les mélanges prévus aux alinéas B) ou C) restent classés sous la présente …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de la publicité. La présente position … traitent de sujets d'intérêt très général, tels que les revues, mais parfois aussi, ils sont plus spécialement … et relèvent du n ° 49.01 . Les encarts, tels que gravures, patrons, qui sont joints aux journaux et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… cryolithe, de fluorure de calcium ou de magnésium, etc., en vue de diminuer les pertes par réflexion. Sont exclus de la …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… b)    Soit sous un conditionnement de vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques . Sont à … à considérer comme conditionnés pour la vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques, les produits … qui contiennent généralement un durcisseur (agent de vulcanisation) et un activateur et qui sont utilisés, par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… du délintage , portent le nom de linters de coton.         Vu leur faible longueur, les linters ne sont pratiquement … (genêt) ou 53.05 (alfa et sparte), s'ils sont ouvrés en vue de leur emploi dans l'industrie textile, les fibres de … 1)    Les panicules de riz, de sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ) ou de certains millets, …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Les abats repris sous 3) relèvent : a) du n° 05.10 , si, en vue de leur utilisation pour la fabrication de produits … (c'est‑à‑dire à l'état naturel), même saupoudrés de sel en vue d'assurer la conservation pendant la durée du transport. … aux enzymes protéolytiques (papaïne, par exemple) en vue de les attendrir ou encore s'ils ont été débités, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… finissage ou pour la préparation du papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des … pour le traitement préliminaire des matières premières en vue de la fabrication de la pâte, tels que :         1)   … ( n° 84.45 ). e)     Les machines pour fabriquer la fibre vulcanisée ( n° 84.77 ). f)     Les machines pour …

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