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… b) Soit sous un conditionnement de vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques . Sont à … à considérer comme conditionnés pour la vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques, les produits … qui contiennent généralement un durcisseur (agent de vulcanisation) et un activateur et qui sont utilisés, par …
… du délintage , portent le nom de linters de coton. Vu leur faible longueur, les linters ne sont pratiquement … (genêt) ou 53.05 (alfa et sparte), s'ils sont ouvrés en vue de leur emploi dans l'industrie textile, les fibres de … 1) Les panicules de riz, de sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ) ou de certains millets, …
… Les abats repris sous 3) relèvent : a) du n° 05.10 , si, en vue de leur utilisation pour la fabrication de produits … (c'est‑à‑dire à l'état naturel), même saupoudrés de sel en vue d'assurer la conservation pendant la durée du transport. … aux enzymes protéolytiques (papaïne, par exemple) en vue de les attendrir ou encore s'ils ont été débités, …
… finissage ou pour la préparation du papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des … pour le traitement préliminaire des matières premières en vue de la fabrication de la pâte, tels que : 1) … ( n° 84.45 ). e) Les machines pour fabriquer la fibre vulcanisée ( n° 84.77 ). f) Les machines pour …
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