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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à …
Explanatory notes
… gros tuyaux de paille ou de tiges de joncs ou de roseaux, réunis ensemble pour former en quelque sorte l’âme et sur … disposée une nappe de pailles plus longues et plus fines réunies entre elles et avec l’âme au moyen de fils textiles … utilisation, montés sur un manche. Certains chasse‑mouches répondant aux mêmes caractéristiques, mais fabriqués avec …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, … extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines …
Explanatory notes
… même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, … en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent classés dans la présente position quel que soit leur … non microbiennes obtenues de ces venins. Les produits repris aux points 1) et 2) ci-dessus, lorsqu'ils sont …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer … également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… actives, que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent généralement … (presque exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de la fermentation … vendue en quantités bien déterminées et conditionnée en récipients scellés en vue de la protéger des contaminations. …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. … , 26.19 ou 26.20 et les scories de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du … comme additifs au ciment dans le béton, pour le remblayage et la stabilisation des galeries de mines, comme …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2) … pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts de tissu, ou en feutre (les épaulettes de soutien …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, … 29.42). Les produits pégylés dont les formes non pégylées relèvent soit du Chapitre 29 (nos 29.36 à 29.39 et 29.41), …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou …
Explanatory notes
… vue d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les … ne sont pas susceptibles de servir comme pigments, relèvent d'autres positions ( n°s 38.15 ou 38.24 , par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont …
Explanatory notes
… de phosphore et d'un autre élément. Parmi les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments … (cuprophosphore, cuivre phosphoreux). Préparé au four à réverbère ou au creuset, il est généralement présenté en … dont la teneur en phosphore n’excède pas 15 %, en poids, relèvent généralement du Chapitre 74 . Le phosphure de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou … précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du …