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Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… (CFC) : 3827.31 - - Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 3827.32 - - Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 3827.39 - - Autres 3827.40 - Contenant du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… 3907.21 - - Méthylphosphonate de bis (polyoxyéthylène) 3907.29 - - Autres 3907.30 - Résines époxydes 3907.40 - … des produits du Chapitre 29 (Sous-Chapitres I à X et nos 29.40 et 29.42). Les produits pégylés dont les formes non pégylées …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath               - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… Toutefois, ne sont pas classés ici , mais au Chapitre 29 , les sels de diazonium stabilisés, mis au type, bien … l'anthraquinone, les méthyl-anilines) relèvent du Chapitre 29 . Ils se différencient nettement de certains produits de … exclus . Tel est, par exemple, le cas des azulènes ( n° 29.02 ), du trinitrophénol (acide picrique) et du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5 > 2939.59

CAS

… … 90749-32-9 … 100324-81-0 … 10226-54-7 … 15518-82-8 … 80294-25-3 … 151159-23-8 … 166374-49-8 … 6493-05-6 … … … 90749-32-9 … 100324-81-0 … 10226-54-7 … 15518-82-8 … 80294-25-3 … 151159-23-8 … 166374-49-8 … 6493-05-6 … …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… à 85 % (calculée par rapport au poids du produit sec) ( n° 29.16 ). b)    Les autres acides gras d’une pureté égale ou … par rapport au poids du produit sec) (généralement  n°s 29.15 , 29.16 ou 29.18 ). B.- ALCOOLS GRAS INDUSTRIELS Les alcools gras …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… - - Autres A l'exception des appareils autopropulsés du n°  84.29 et des machines, appareils et engins agricoles, … des opérations propres aux machines des n°s 84.29 ou 84.30 (excavation, terrassement, forage, etc.) et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; … iodates et periodates.               ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ ‑ De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… n°s 28.44 à 28.46 et 28.52 . b)     L'acide gallique ( n° 29.18 ). c)     Les tannates et autres dérivés tanniques des produits repris aux n°s 29.36 à 29.39 ou 29.41 . d)     Les produits tannants synthétiques, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… 0402.21 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0402.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 0402.91 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …