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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non … pour produire des prépolymères présentant un nombre moyen d'unités monomères compris entre 3 et 4. Ces produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la … provenant de la fusion du zinc, du plomb ou du cuivre. D’une manière générale, dans les cendres volantes provenant …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), … ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion … photographiques : 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm. 9006.59 ‑ ‑ Autres ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus … b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus de … , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …