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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des … sels et sur les alcools en donnant des esters. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX … des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état … : 1) Les oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, qu'ils soient basiques, acides, amphotères ou salins. 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les …
Explanatory notes
… machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, … englobe l'ensemble des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions précédentes ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. L'expression machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. … groupe les turbines hydrauliques et les roues hydrauliques qui, par elles-mêmes, transforment en énergie mécanique … les parties de turbines ou de roues hydrauliques, telles qu'aubes, palettes, pales, augets, rotors, stators, bâches …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 …
Explanatory notes
… position couvre : 1) Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir … destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou à améliorer la qualité des produits finis. Ces traitements ne doivent … Parmi les produits additionnés d'autres substances qui ne sont pas exclus de la présente position en vertu des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode … est excitée par la lumière. Selon le nombre d'électrodes qu'ils présentent, ils sont appelés diodes, triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit dans la même enveloppe deux systèmes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …
Explanatory notes
… pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou … cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en particulier les fûts, les tambours et les …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, …
Explanatory notes
… ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement … de la présente position, les parties de crustacés ( queues de homards, de langoustes ou de langoustines, pinces …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …