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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … ruzadolane … sabiporide … samuraciclib … sapitinib … sélatogrel … sélétalisib … selgantolimod … seliciclib … séliforant … sélitrectinib … …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … à l'état frais ou conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, … manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), … et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …
Explanatory notes
… travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … outillage, électricité, etc.). Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du n° 71.02 sont … toutefois de la présente position, même s'ils ne sont ni sertis ni montés : a) Les saphirs travaillés, non montés, …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur … au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de … au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI, tandis que d'autres y sont inclus, qu'ils soient …Legal note
… leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur … au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de … métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille … raccordement à une prise de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; … types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et …
Explanatory notes
… types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et … composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres … être obtenus à partir d’une pâte à base de farine, semoule ou poudre de pommes de terre. Sont compris …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …