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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.39
… Autres, imprimées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534 > 8534.00
… Circuits imprimés …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. 6406.10 - Dessus de chaussures …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles …
Explanatory notes
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des … des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.50 ‑ Mortiers et bétons, … destinées à être ajoutées aux ciments pour les rendre imperméables, (même renfermant du savon) notamment, les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à … en une sorte de corde en matière végétale non défibrée et simplement tordue ou retordue. Les articles qui précèdent …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton … à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton … développement et tirage instantanés, sensibilisées mais non impressionnées en rouleaux, sont exclues (n° 37.02). Sont, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, … et pinces à épiler qui, pris isolément, suivraient leur régime propre. 3) Les tondeuses à main, non électriques. … et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n° 84.36 . La présente position couvre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes … en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …