Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des … à ne protéger que la bouche et le nez et consistant en une applique maintenue par un ou plusieurs rubans élastiques et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris … de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la … autres que les diodes laser 9013.80 ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité … tissu, carton, amiante, etc.) présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à … avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un … ruban encreur. L'ouvrier insère sa carte personnelle dans l'appareil, actionne le marteau mécaniquement ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans … non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non susceptibles d'autres emplois que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette … toutes les parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou …