Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.40
… Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; …
Explanatory notes
… de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; … plusieurs machines utilisatrices. 2°) Soit d'une partie à l'autre du mécanisme, au sein d'une même machine. A.‑ ARBRES … de poulies et de courroies, etc., reçoivent le mouvement de l'arbre moteur et le transmettent aux machines ou à d'autres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses … d’une enveloppe conique fixe garnie intérieurement de lames émoussées et dans laquelle est disposé un cône …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non … (deux à plusieurs centaines), généralement obtenus à l'aide de filières à orifices multiples. Ces multifilaments …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …