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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni … non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni … non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique … diamant quartz piézo-électrique par exemple); ou - en raison de leur couleur, leur éclat, leur inaltérabilité et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, … se caractérisent essentiellement par le fait que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus … etc., sans cesser d’appartenir à la présente position. On y range également : 1) Les pièces de finition telles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni … ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni … en minces plaques faites de lamelles superposées. On range également dans la présente position les perles de … celles-ci au moyen d'appareils spéciaux (endoscopes) ou de rayons X. Cette position couvre les perles fines et les …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », … sa manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e) Les vernis et les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non …
Explanatory notes
… rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 - Pour rayons X - Autres pellicules, non perforées, … même temps qu'elles, ou par d'autres emballages. On range ici : 1) Les pellicules cinématographiques servant à … pour les travaux d'amateurs ou de professionnels, en radiographie, pour la reproduction photomécanique ou à des …Section XVIII > Chapitre 90
Explanatory notes
… numériques et les caméscopes (n° 85.25); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande …Legal note
… numériques et les caméscopes (n° 85.25); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Classification opinions
… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles … Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
Classification opinions
… destiné à mesurer en ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique … carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour l’échantillonnage de l’huile et l’extraction des gaz; 2. un système de chromatographie en …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …