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Section IX > Chapitre 44

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en … ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en … ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de …

Section VII > Chapitre 40

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        … contre, exclues du Chapitre 28, les solutions autres que aqueuses de ces composés, hormis le cas où elles …

Legal note

… contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement … dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes …

Legal note

… plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement … dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes …

Section XI

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande … les manèges pour parcs de loisirs, les attractions de parcs aquatiques ou les attractions foraines, et qui ne constitue …

Legal note

… du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … et 42.03 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de … compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés, c’est-à-dire, les …

Legal note

… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … et 42.03 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… ne sont pas remplies :              -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par …

Legal note

… ne sont pas remplies :              -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre … naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, …

Legal note

… subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre … naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, …

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